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Conditions d'utilisation

Mises à jour le 16/03/2023

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* Nous vous invitons à consulter la définition du droit d'auteur ici : 

Utilisation permise

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Contenu du site : photographies des oeuvres

Le contenu disponible sur ce site internet est la propriété des artistes, protégée par la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, exécuter, transmettre, transférer, afficher, fournir, reproduire, publier, ni vendre toute partie du site internet ou le contenu compris dans le site internet, ni aucun renseignement ou service obtenu à partir du site internet autrement que dans le cadre d’une utilisation personnelle du site internet qui respecte les présentes conditions d’utilisation, ni concéder de licence ou de sous-licence sur le site internet ou tout contenu qui lui est relié sans mon consentement écrit.


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Si vous souhaitez utiliser les créations pour votre site internet, vous devez faire une demande écrite à l'auteur de la/les création(s) et attendre l'autorisation. Vous devez également vous renseigner sur la facturation qui en découlera. 

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Utilisation interdite

L'utilisation de ces créations, toute ou partie, est interdite en dehors de l'usage personnel. La propriété intellectuelle le garantie. Pour toute utilisation en dehors de ce contexte vous devez en informer l'auteur et lui formuler une demande écrite. 

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Partage sur les réseaux sociaux

Le partage sur les réseaux sociaux sont autorisés, sans accord préalable, uniquement si le nom de l'auteur est cité, et si l'adresse du site internet y figure. 

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Liens externes

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Loi applicable

Les présentes modalités et conditions, et toutes les opérations y afférentes, sont régies par les lois françaises qui s’y appliquent et doivent être interprétées conformément à ces lois.
Tout différend ou litige relatifs à l’utilisation du site internet ou aux présentes conditions d’utilisation doit être soumis à un tribunal compétent. 

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Modification

Nous pouvons modifier les présentes conditions d’utilisation en tout temps. 
Les conditions d’utilisation modifiées entreront en vigueur sur-le-champ et vous devrez les accepter lors de votre prochaine connexion au site internet. La date de la dernière mise à jour est indiquée au début des présentes conditions d’utilisation.

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Données à caractère personnel

(pour les personnes inscrites sur le site).

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Nous contacter

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